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Article 1
Droits De Propriété Intellectuelle
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Toute reproduction ou modification non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Il est précisé que les photos figurant dans le descriptif sont seulement descriptives et non contractuelles.
Article 2
Données Personnelles
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Certaines informations demandées au Client, au moment de la passation de la commande, sont obligatoires pour valider ladite commande, à savoir ses noms, adresse, numéro de téléphone…
Dans le respect des lois : n° 78-17 du 6 janvier 1978 " Informatique et Libertés " modifiée en 2004 par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les Sociétés pourront adresser au Client, par courrier électronique dit de " prospection ", des informations permettant au Client de mieux connaître le Site, de mieux l’utiliser et de mieux connaître les offres proposées. Toutefois, le Client aura la possibilité de s’opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l’utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu’un courrier électronique de prospection lui sera adressé.
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Article 3
Utilisation du Site
Article 4
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Article 5
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